Composés organogermanium

Brevet suisse · CH682917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682917
Numéro de demande
CH002604/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 1989
Publié
15 déc. 1993
Délivré
15 déc. 1993
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 7/30 (2006.01)
Priorité
JP A63-213899 29.08.1988
Divisionnaire de
CH003106/1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Kakimoto, Norihiro

Machida-shi/Tokyo, JP

Nakamura, Kunie

Sagamihara-shi/Kanagawa, JP

Yoshihara, Toru

Tama-shi/Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.