Schlauchkupplung

Brevet suisse · CH682943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682943
Numéro de demande
CH001184/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 1991
Publié
15 déc. 1993
Délivré
15 déc. 1993
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 12 avr. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Interplas S.A., 6805 Mezzovico → Induplas S.p.A., via Ugo Foscolo 21, I-21050 Bisuschio (VA), Italie

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  3. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Induplas S.p.A.

via Ugo Foscolo 21, I-21050 Bisuschio (VA), IT

Inventeur

Ronda, Ferdinando

Mortizza (Piacenza), IT

Bacchi, Carlo

Olgiate Olona (Varese), IT

Richner, Giacomo

Breganzona

Coda, Giovanni

Ligornetto

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.