Fusible

Brevet suisse · CH682959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682959
Numéro de demande
CH001519/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1990
Publié
15 déc. 1993
Délivré
15 déc. 1993
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 85/046 (2006.01)
H01H 85/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 29 déc. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Blasco Dousse, Conseil en Propriété, Industrielle, 7, route de Drize, 1227 Carouge GE → Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

  3. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Battelle Memorial Institute

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Mandataire

Moinas Kiehl Savoye & Cronin

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Vermot, Jacques (-Gaud)

Perly

Melet, Georges

Meyrin

Zega, Bodgan

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.