Conditionnement de pâte prête à l'emploi

Brevet suisse · CH682973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682973
Numéro de demande
CH003262/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1990
Publié
31 déc. 1993
Délivré
31 déc. 1993
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21C 9/00 (2006.01)
B65D 85/36 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Eclair Vuilleumier SA

Eclair Vuilleumier S.A.

26, route de Crochy, 1024 Ecublens VD

Mandataire

ABREMA Agence Brevets & Marques Ganguillet & Humphrey

5, rue Centrale, 1003 Lausanne

Inventeur

Vuilleumier, Roland

Ecublens VD

Vuilleumier, Norbert

Ecublens VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.