Utilisations de la carbométhoxy-2-pyrroline-1

Brevet suisse · CH682974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682974
Numéro de demande
CH002925/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 1991
Publié
31 déc. 1993
Délivré
31 déc. 1993
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/226 (2006.01)
A23L 1/227 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Duby, Philippe

Prilly

Huynh-Ba, Tuong

Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.