Duvet-Decke

Brevet suisse · CH682977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682977
Numéro de demande
CH001514/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1992
Publié
31 déc. 1993
Délivré
31 déc. 1993
Radié
11 mai 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47G 9/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.05.2012

  2. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Peter Rutz, c/o Rutz, Isler & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  3. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Peter Rutz, c/o Rutz, Isler & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  4. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Albis Bettwarenfabrik AG

Alte Obfelderstrasse 69, 8910 Affoltern am Albis

Mandataire

Peter Rutz

6304 Zug

Inventeur

Müller, Adrian

Steinhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.