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Brevet suisse · CH682988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682988
Numéro de demande
CH000329/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1991
Publié
31 déc. 1993
Délivré
31 déc. 1993
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 15/12 (2006.01)
E02F 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Hans-Rudolf Zepf

8803 Rüschlikon

Inventeur

Zepf, Hans-Rudolf

Rüschlikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.