Elektrohydraulischer Stellantrieb
Brevet suisse · CH683017 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683017
- Numéro de demande
- CH002023/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 1990
- Publié
- 31 déc. 1993
- Délivré
- 31 déc. 1993
- Radié
- 30 juin 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 21/18 (2006.01)F01D 17/26 (2006.01)F16L 55/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 déc. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.