Batterie

Brevet suisse · CH683045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683045
Numéro de demande
CH001266/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1992
Publié
31 déc. 1993
Délivré
31 déc. 1993
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 6/44 (2006.01)
H01M 2/04 (2006.01)
Priorité
US A697358 08.05.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Inventeur

McArthur, William J.

Clemmons/NC, US

Thompson, Donald A.

Clemmons/NC, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.