Batterie
Brevet suisse · CH683045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683045
- Numéro de demande
- CH001266/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 1992
- Publié
- 31 déc. 1993
- Délivré
- 31 déc. 1993
- Radié
- 30 avr. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 6/44 (2006.01)H01M 2/04 (2006.01)
- Priorité
- US A697358 08.05.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 31 déc. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993
Parties
Inventeur
McArthur, William J.
Clemmons/NC, US
Thompson, Donald A.
Clemmons/NC, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.