Flächenförmiger Isolierstoffkörper für elektrische Maschinen oder Apparate, insbesondere Nutisolation
Brevet suisse · CH683049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683049
- Numéro de demande
- CH001886/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 1991
- Publié
- 31 déc. 1993
- Délivré
- 31 déc. 1993
- Radié
- 25 juin 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02K 3/34 (2006.01)
- Priorité
- DE A4023903 27.07.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.06.2011
- 29 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Micafil Isoliertechnik AG, Badenerstrasse 780, 8048 Zürich → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 29 août 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Management AG, Abt. TEI Immaterialgüterrecht, Haselstrasse 16, 5401 Baden → ASEA Brown Boveri AG, Abt. TEI-Immaterialgüterrecht, 5401 Baden
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
- 31 déc. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.