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Brevet suisse · CH683076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683076
Numéro de demande
CH001360/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1991
Publié
14 janv. 1994
Délivré
14 janv. 1994
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/02 (1990.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 avr. 1998

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  3. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  4. 15 nov. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Maschinenfabrik Wiap AG, Industriestrasse 44, 5000 Aarau → Hans-Peter Widmer, Industriestrasse 44, 5001 Aarau

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  5. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Hans-Peter Widmer

5001 Aarau

Inventeur

Widmer, Hans-Peter

Aarau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.