Dokumentenmappe

Brevet suisse · CH683083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683083
Numéro de demande
CH003060/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1991
Publié
14 janv. 1994
Délivré
14 janv. 1994
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 7/00 (2006.01)
B65D 27/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Carpentier AG

Feldstrasse 24, 8036 Zürich

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Fenner, Hans-Rudolf

Zumikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.