Faltschachtel für Schüttgüter
Brevet suisse · CH683088 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683088
- Numéro de demande
- CH003275/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 1990
- Publié
- 14 janv. 1994
- Délivré
- 14 janv. 1994
- Radié
- 31 oct. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/16 (2006.01)B65D 5/54 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 juin 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 14 juin 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
- 14 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.