Gasogeno a equicorrente

Brevet suisse · CH683102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683102
Numéro de demande
CH002481/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 1991
Publié
14 janv. 1994
Délivré
14 janv. 1994
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10J 3/74 (2006.01)
C10J 3/70 (2006.01)
C10B 7/10 (2006.01)
C10B 57/18 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Poretti & Gaggini SA

Poretti & Gaggini S.A.

6930 Bedano

Mandataire

Dipl.-Ing. Carlo Gaggini

6900 Massagno

Inventeur

Jaccard, Léon

Curio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.