Spulengatter, insbesondere Zettelgatter

Brevet suisse · CH683192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683192
Numéro de demande
CH001292/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 1991
Publié
31 janv. 1994
Délivré
31 janv. 1994
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02H 1/00 (2006.01)
B65H 63/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Benninger AG

Fabrikstrasse, 9240 Uzwil

Inventeur

Lieb, Heiner

Kreuzlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.