Fallhammerantrieb
Brevet suisse · CH683202 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683202
- Numéro de demande
- CH000416/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 1991
- Publié
- 31 janv. 1994
- Délivré
- 31 janv. 1994
- Radié
- 28 févr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 1/02 (2006.01)E02D 7/06 (2006.01)B21J 7/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 31 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.