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Brevet suisse · CH683210 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683210
- Numéro de demande
- CH000817/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 1992
- Publié
- 31 janv. 1994
- Délivré
- 31 janv. 1994
- Radié
- 31 mars 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 16/10 (2006.01)
- Priorité
- DE U9106391 24.05.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 31 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Stoll, Kurt
Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.