Verfahren zur Bitratenadaption

Brevet suisse · CH683218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683218
Numéro de demande
CH001647/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 1991
Publié
31 janv. 1994
Délivré
31 janv. 1994
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/28 (2006.01)
H04L 12/48 (1990.01)
H04L 12/66 (2006.01)
Divisionnaire de
CH002453/1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 15 janv. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

  3. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Siemens Schweiz AG

Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

Inventeur

Skalsky, Peter

Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.