Schirm

Brevet suisse · CH683230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683230
Numéro de demande
CH001838/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1992
Publié
15 févr. 1994
Délivré
15 févr. 1994
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45B 25/14 (2006.01)
A45B 25/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.