Hydroquinidine, comme agent thérapeutique et son utilisation dans une composition pharmaceutique

Brevet suisse · CH683238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683238
Numéro de demande
CH003522/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1991
Publié
15 févr. 1994
Délivré
15 févr. 1994
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/49 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Patrinove

39, rue du Lt.-Colonel-Prévost, Lyon, FR

Debiopharm International SA

Debiopharm S.A.

15-17, rue des Terreaux Case postale 82, 1003 Lausanne

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Chauffert, Bruno

Dijon, FR

Genne, Philippe

Ahuy, FR

Gutierrez, Gilles

Lyon, FR

Mauvernay, Rolland Yves

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.