Fahrradständer
Brevet suisse · CH683248 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683248
- Numéro de demande
- CH000982/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 1992
- Publié
- 15 févr. 1994
- Délivré
- 15 févr. 1994
- Radié
- 31 mars 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62H 3/04 (2006.01)G07F 17/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 15 févr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.