Pneumatischer Drehantrieb
Brevet suisse · CH683282 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683282
- Numéro de demande
- CH000870/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 1991
- Publié
- 15 févr. 1994
- Délivré
- 15 févr. 1994
- Radié
- 31 mars 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 15/06 (2006.01)F16H 57/12 (2006.01)F16H 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A4016171 19.05.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 15 févr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Gueng, Werner
Kindhausen AG
Stemmler, Wolfgang
Wehr 2, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.