Absperrhahn

Brevet suisse · CH683284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683284
Numéro de demande
CH002282/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1990
Publié
15 févr. 1994
Délivré
15 févr. 1994
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 35/10 (2006.01)
F16K 5/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.