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Brevet suisse · CH683286 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683286
Numéro de demande
CH001022/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1992
Publié
15 févr. 1994
Délivré
15 févr. 1994
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 1/02 (1995.01)
Priorité
DE U9105311 30.04.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Alfred Korsch

D-W-4154 Tönisvorst 1, DE

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Korsch, Alfred

Tönisvorst 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.