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Brevet suisse · CH683329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683329
Numéro de demande
CH000448/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1991
Publié
28 févr. 1994
Délivré
28 févr. 1994
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 11/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

H. A. Schlatter AG

Brandstrasse 24, 8952 Schlieren

Mandataire

Dr. R. Keller & Partner Patentanwälte

Marktgasse 31 Postfach 12, 3000 Bern 7

Inventeur

Zollinger, Hans-Rudolf

Geroldswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.