Machine à affûter

Brevet suisse · CH683330 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683330
Numéro de demande
CH001962/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1990
Publié
28 févr. 1994
Délivré
28 févr. 1994
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 3/00 (2006.01)
B24B 3/16 (2006.01)
B24B 27/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Robert Habib

1207 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Habib, Robert

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.