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Brevet suisse · CH683332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683332
Numéro de demande
CH002382/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1991
Publié
28 févr. 1994
Délivré
28 févr. 1994
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.