Lame de retenue

Brevet suisse · CH683351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683351
Numéro de demande
CH001470/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1990
Publié
28 févr. 1994
Délivré
28 févr. 1994
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03C 9/06 (2006.01)
Priorité
US A353968 19.05.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Steel Heddle Manufacturing Company

1801 Rutherford Road, Greenville/SC, US

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

Faasse, Gene E.

Greer/SC, US

Howard, James E.

Travelers Rest/SC, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.