Neigungskompensierender Kompass

Brevet suisse · CH683373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683373
Numéro de demande
CH003863/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 1991
Publié
28 févr. 1994
Délivré
28 févr. 1994
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 17/04 (2006.01)
G01C 17/38 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Recta S.A.

3, rue du Viaduc, 2501 Biel/Bienne

Inventeur

Gloor, Hans

Biel/Bienne

Gigon, Denis

Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.