Diapositiv

Brevet suisse · CH683386 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683386
Numéro de demande
CH002707/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1991
Publié
28 févr. 1994
Délivré
28 févr. 1994
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 13/10 (2006.01)
G03C 1/74 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Alrane Inventing AG

Städtle 36, 9490 Vaduz, LI

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Sovilla, Heinz

Cossonay-Ville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.