Magnetische Werbetafel

Brevet suisse · CH683387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683387
Numéro de demande
CH000493/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 1990
Publié
28 févr. 1994
Délivré
28 févr. 1994
Radié
28 févr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Alfons Seiler

5012 Schönenwerd

Inventeur

Seiler, Alfons

Schönenwerd

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.