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Brevet suisse · CH683397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683397
Numéro de demande
CH001753/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1990
Publié
15 mars 1994
Délivré
15 mars 1994
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 9/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Willy Crepez

1801 Le Mont-Pèlerin

Inventeur

Crepez, Willy

Le Mont-Pèlerin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.