Schaumstoffkörper auf Silikatbasis
Brevet suisse · CH683425 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683425
- Numéro de demande
- CH000553/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 1992
- Publié
- 15 mars 1994
- Délivré
- 15 mars 1994
- Radié
- 28 févr. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 38/02 (2006.01)C04B 28/26 (2006.01)E04B 1/84 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 15 mars 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.