Leuchterobjekt

Brevet suisse · CH683454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683454
Numéro de demande
CH001000/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1992
Publié
15 mars 1994
Délivré
15 mars 1994
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 19/00 (2006.01)
A47G 33/06 (2006.01)
F21V 21/34 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.