Faseroptischer Sensor
Brevet suisse · CH683460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683460
- Numéro de demande
- CH001291/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 1992
- Publié
- 15 mars 1994
- Délivré
- 15 mars 1994
- Radié
- 30 avr. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 15/07 (1990.01)G01R 29/08 (2006.01)G02F 1/01 (2006.01)G02B 26/06 (2006.01)
- Priorité
- DE A4114253 02.05.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
- 15 mars 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.