Forme posologique pharmaceutique solide à libération programmée

Brevet suisse · CH683498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683498
Numéro de demande
CH001890/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1991
Publié
31 mars 1994
Délivré
31 mars 1994
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/22 (2006.01)
Priorité
IT A20849/90 04.07.1990
IT A22442/90 19.12.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 31 juil. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Zambon Group S.p.A., Via Lillo del Duca 10, 20091 Bresso (Milano), Italie → Zambon S.p.A., Via Lillo del Duca 10, 20091 Bresso (Milano), Italie

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  3. 13 juil. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Zambon Group S.p.A., Viale della Chimica, 9, Vicenza, Italie → Zambon Group S.p.A., Via Lillo del Duca 10, 20091 Bresso (Milano), Italie

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  4. 13 avr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Kemia S.A., Via Pioda 12, Casella postale 3205, 6901 Lugano → Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  5. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Zambon S.p.A.

Via Lillo del Duca 10, 20091 Bresso (Milano), IT

Inventeur

Pozzi, Franco

Como, IT

Furlani, Pia

Milano, IT

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