Modellbau-System

Brevet suisse · CH683501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683501
Numéro de demande
CH001723/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1992
Publié
31 mars 1994
Délivré
31 mars 1994
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 33/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.