Schuber

Brevet suisse · CH683511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683511
Numéro de demande
CH000488/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1991
Publié
31 mars 1994
Délivré
31 mars 1994
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 7/00 (2006.01)
B42F 1/00 (2006.01)
B42D 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Karl Meyer & Co. AG

Fabrikstrasse 10, 4123 Allschwil

Radiée du registre

Inventeur

Ruggero, Peroni

Varese, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.