Ringspinn- oder Zwirnmaschine
Brevet suisse · CH683536 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683536
- Numéro de demande
- CH002003/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 1990
- Publié
- 31 mars 1994
- Délivré
- 31 mars 1994
- Radié
- 30 juin 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01H 1/34 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 31 mars 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.