Verdrängungspumpe

Brevet suisse · CH683552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683552
Numéro de demande
CH001851/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1991
Publié
31 mars 1994
Délivré
31 mars 1994
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/02 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
B60R 17/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.