Dispositif d'affichage électro-optique
Brevet suisse · CH683571 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683571
- Numéro de demande
- CH003298/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 1990
- Publié
- 31 mars 1994
- Délivré
- 31 mars 1994
- Radié
- 31 oct. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 9/30 (2006.01)G09G 3/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
- 31 mars 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.