Gehäuse für Leiterplatten
Brevet suisse · CH683581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683581
- Numéro de demande
- CH001466/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 1992
- Publié
- 31 mars 1994
- Délivré
- 31 mars 1994
- Radié
- 31 mai 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 5/04 (2006.01)H02B 1/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 31 mars 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.