Raumteiler

Brevet suisse · CH683588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683588
Numéro de demande
CH002880/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 1991
Publié
15 avr. 1994
Délivré
15 avr. 1994
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 96/04 (2006.01)
E04B 2/56 (2006.01)
H02G 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 14 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalts-Bureau Isler AG, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8006 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Embru-Werke AG

Embru-Werke, Mantel & Cie.

Rapperswilerstrasse 33, 8630 Rüti ZH

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Jäggi, Heinz

Rüti ZH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.