Kaffeemaschine
Brevet suisse · CH683591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683591
- Numéro de demande
- CH000260/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 1989
- Publié
- 15 avr. 1994
- Délivré
- 15 avr. 1994
- Radié
- 31 janv. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/42 (2006.01)A47J 42/50 (2006.01)A47J 42/44 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 15 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.