Dispositif de fixation de roue de secours

Brevet suisse · CH683608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683608
Numéro de demande
CH002342/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1990
Publié
15 avr. 1994
Délivré
15 avr. 1994
Radié
12 juil. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B62D 43/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.07.2010

  2. 3 juil. 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en propriété, industrielle S.A., 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 03.07.2010

  3. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Willy Masson

1066 Epalinges

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Novagraaf Switzerland S.A.

Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

Inventeur

Masson, Willy

Epalinges

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