Echelle pliable

Brevet suisse · CH683633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683633
Numéro de demande
CH001566/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1990
Publié
15 avr. 1994
Délivré
15 avr. 1994
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 1/383 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Titulaire

François Schumacher

2126 Les Verrières

Inventeur

Schumacher, François

Les Verrières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.