Dispositif de mesure optoélectronique

Brevet suisse · CH683642 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683642
Numéro de demande
CH002508/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 1990
Publié
15 avr. 1994
Délivré
15 avr. 1994
Radié
31 juil. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/34 (2006.01)
G01B 5/00 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Compac Fabrique d'appareils de mesure

Chemin des Anémones, 1219 Châtelaine

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Duteil, Roland

Lully

Kocher, Philippe

Le Lignon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.