Vorrichtung mit einem beweglichen Teil

Brevet suisse · CH683658 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683658
Numéro de demande
CH000745/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1991
Publié
15 avr. 1994
Délivré
15 avr. 1994
Radié
31 mars 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/02 (2006.01)
G09F 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  2. 15 janv. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

  3. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Siemens Schweiz AG

Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

Inventeur

Crameri, Roberto

Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.