Farbuhr

Brevet suisse · CH683664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683664
Numéro de demande
CH001162/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1990
Publié
29 avr. 1994
Délivré
31 oct. 1994
Radié
30 avr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/00 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  2. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

  3. 29 avr. 1994

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.