Matière première aromatique

Brevet suisse · CH683667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683667
Numéro de demande
CH000596/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1992
Publié
29 avr. 1994
Délivré
29 avr. 1994
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/36 (2006.01)
A23G 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Chablaix, René Eugène

Lausanne

Hug, Daniel

St-Légier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.